Lundi 25 et mardi 26 mars, l'Assemblée départementale se réunit en séance plénière à l'hôtel du Département dans le cadre du vote du budget primitif 2024. Vous pourrez également suivre les débats en direct sur cotesdarmor.fr.

  • Temps fort dans la vie de la collectivité, l'examen du budget primitif 2024 par les conseillers départementaux se tient les lundi 25 et mardi 26 mmars.

    Le début de cette session publique est fixé à 10 h le lundi 27 janvier avec en premier lieu le discours d'introduction du président du Département, Christian Coail, puis ceux des présidents des deux groupes politiques de l'Assemblée départementale. La session publique reprendra le mardi à 9h.

  • Ordre du jour

    Discours d'introduction du Président du Département

    COMMISSION DU SERVICE PUBLIC

    1.1 Compte Financier Unique 2023
    1.2 Présentation et équilibre du Budget Primitif 2024
    1.3 Démarche d'évaluation environnementale du Budget des Côtes d'Armor
    2024 : l'acte II de la budgétisation verte
    1.4 Adhésion à la centrale d'achat régionale
    1.5 Améliorer les conditions de travail et accompagner l'adaptation de nos ressources humaines
    1.6 Renforcer la déontologie et promouvoir la vie démocratique
    1.7 Développer une communication qui rende visible l'action départementale
    1.8 Garantir la sécurité des costarmoricaines et costarmoricains
    1.9 Garantir le bon fonctionnement des systèmes d'information
    et développer le numérique dans le département
    1.11 Assurer un développement durable et équilibré du territoire
    1.12 Rapport sur les Sociétés d'Economie Mixte Locales et les Sociétés Publiques Locales
    dont le Département est actionnaire

    COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES

    2.1 Cadre de Référence du pôle des solidarités humaines
    2.2 Accompagner les personnes âgées et promouvoir l'autonomie
    des personnes en situation de handicap
    2.3 Renforcer la prévention et la protection des enfants et de leur famille
    2.4 Protéger les plus vulnérables et renforcer l'insertion des personnes
    2.5 Politique insertion : soutien à l'association Forum des Savoirs
    2.6 Pacte des Solidarités et Réforme France Travail - contractualisation entre le Département et l'Etat
    2.7 Développement social local
    2.8 Développer un habitat durable, accessible et de qualité sur l'ensemble du territoire
    2.9 Création d'une mission d'information et d'évaluation sur les EHPAD des Côtes d'Armor

    COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT
    DU TERRITOIRE

    3.1 Gérer de façon durable nos infrastructures routières et portuaires
    3.2 Mieux connecter le territoire et développer les mobilités douces
    3.3 Protéger et valoriser l'environnement remarquable en Côtes d'Armor
    3.4 Accompagner les transitions agricoles et contribuer à la souveraineté alimentaire
    3.5 Améliorer l'impact écologique de notre patrimoine
    et les conditions d'accueil dans nos services
    3.6 Développer un tourisme durable en Côtes d'Armor

    COMMISSION DE LA JEUNESSE

    4.1 Favoriser la citoyenneté et l'émancipation des jeunes
    4.2 Favoriser l'émancipation de toutes et tous grâce au sport
    4.3 Bien vivre au collège et développer la citoyenneté
    4.4 Développer un enseignement supérieur de proximité en Côtes d'Armor

    COMMISSION DE LA CITOYENNETÉ

    5.1 Affirmer la richesse culturelle et linguistique costarmoricaine
    5.2 Soutenir les associations créatrices d'emploi en Côtes d'Armor
    5.3 Agir pour l'ouverture des Côtes d'Armor sur l'Europe

  • Inscription à la tribune publique

    • Cette séance sera publique et retransmise en direct sur le site du Département.
    • Pour rappel, dans le cadre du plan VIGIPIRATE, le public est invité à s’inscrire en ligne sur cotesdarmor.fr pour assister à la session en tribune publique. Une pièce d’identité sera demandée pour accéder à la salle.

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