Aller au contenu principal

Navigation principale

  • Services
  • Actualités
    • Fonctionnement et organisation
      • L'Assemblée départementale
      • Les services départementaux
      • Les élus
      • Les Maisons du Département
      • Politiques départementales
    • Les grands enjeux
      • Canal de Nantes à Brest
      • Bretagne Grande Vitesse
      • Accessibilité des Services au Public
      • Les Etats généraux des politiques culturelles
      • Les contrats départementaux de territoire
    • Vos conseillers départementaux
    • Décisions et budget
      • Calendrier des séances 2020
      • Budget primitif 2020
      • Les décisions du Conseil départemental
    • Compétences
      • Perte d'autonomie
      • Enfance et famille
      • Insertion
      • Collèges
      • Jeunesse et vie associative
      • Recherche et enseignement supérieur
      • Routes et mobilités
      • Ports, mer et littoral
      • Environnement
      • Agriculture
      • Culture
      • Sport
      • Europe
      • Numérique
      • Ingénierie territoriale
      • Tourisme
    • Publications réglementaires
      • Appels à projets
      • Avis d'attribution
      • Recueil des actes administratifs
      • Enquêtes publiques
      • Marchés publics
      • Participations publiques
      • Vente de biens
      • Plan de prévention du bruit dans l'environnement
  • Côtes d'Armor
  • Inforoutes 22
  • Services
  • Actualités
  • Département
    • Fonctionnement et organisation
      • L'Assemblée départementale
      • Les services départementaux
      • Les élus
      • Les Maisons du Département
      • Politiques départementales
    • Les grands enjeux
      • Canal de Nantes à Brest
      • Bretagne Grande Vitesse
      • Accessibilité des Services au Public
      • Les Etats généraux des politiques culturelles
      • Les contrats départementaux de territoire
    • Vos conseillers départementaux
    • Décisions et budget
      • Calendrier des séances 2020
      • Budget primitif 2020
      • Les décisions du Conseil départemental
    • Compétences
      • Perte d'autonomie
      • Enfance et famille
      • Insertion
      • Collèges
      • Jeunesse et vie associative
      • Recherche et enseignement supérieur
      • Routes et mobilités
      • Ports, mer et littoral
      • Environnement
      • Agriculture
      • Culture
      • Sport
      • Europe
      • Numérique
      • Ingénierie territoriale
      • Tourisme
    • Publications réglementaires
      • Appels à projets
      • Avis d'attribution
      • Recueil des actes administratifs
      • Enquêtes publiques
      • Marchés publics
      • Participations publiques
      • Vente de biens
      • Plan de prévention du bruit dans l'environnement
  • Côtes d'Armor
  • Inforoutes 22

Publications réglementaires

Fil d'Ariane

  1. Côtes d'Armor le Département
  2. Département
  3. Publications réglementaires
Appels à Projet

Appels à Projet

CD22

Avis d'attribution

Enquêtes publiques

Enquêtes publiques

Marchés Publiques

Participations publiques

Participations publiques

Recueil des actes administratifs

Recueil des actes administratifs

Sont publiés intégralement au recueil des actes administratifs : les délibérations du Conseil départemental, de la commission permanente et les arrêtés présentant un caractère réglementaire (articles L. 3131-3 et R. 3131-1 et R. 3131-2 du code général des collectivités territoriales) ou dont la publication est prévue par un texte spécial.
Vente de biens

Vente de biens

r

Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Le bruit aux abords des routes peut entraîner une détérioration de l'environnement et du cadre de vie voire provoquer des problèmes de santé ; les conséquences de ces nuisances sont loin d'être anodines.

Département Infos Services : 02 96 62 62 22

Contactez-nous

Les équipes du Département répondent à vos questions de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi

Pied de page

  • Enquêtes publiques
  • Participations publiques
  • Avis de consultation du public
  • Appels à projets
  • Avis d'attribution
  • Marchés publics
  • Facturation électronique
  • Vente de biens
  • Accessibilité : "partiellement conforme"
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique des cookies
  • Espace Presse
  • Contact
Retrouvez-nous sur
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • You Tube
  • Lindedin
fermer