Aller au contenu principal
  • Le Département
    • Fonctionnement et organisation
      • L'Assemblée départementale
      • Les services départementaux
      • Les élus
      • Vos conseillers départementaux
      • Comité de déontologie des élus
      • Les Maisons du Département
      • Politiques départementales
      • Accès aux documents administratifs
    • Les grands enjeux
      • Agir en faveur de l'égalité Femmes/Hommes
      • Agir en faveur du Breton et du Gallo
      • Développement durable
      • Schéma des Solidarités humaines
      • Le chantier du pont Saint-Christophe
      • Schéma Pluriannuel d'Accessibilité Numérique 2024-2026
      • Canal de Nantes à Brest
      • Accessibilité des Services au Public
      • Les Etats généraux des politiques culturelles
      • Renforcer la démocratie et le lien citoyen
    • Décisions et budget
      • Budget primitif 2025
      • Côtes d’Armor, un Département, des valeurs
      • Côtes d'Armor : votre Département en deux minutes
      • Les sessions du Département
      • Calendrier des séances
      • Les décisions du Conseil départemental
    • Compétences
    • Terre de Jeux 2024
    • Publications réglementaires
    • Le Département recrute
    • Espace Presse
  • Vos services
    • Le Département recrute
    • Personnes âgées
      • Changer de lieux de vie
      • Les lieux d'informations
      • Vivre à domicile
      • Les services d'accompagnement
    • Enfance et famille
      • L'adoption
      • Protection maternelle et infantile
      • Protection de l'enfance
      • Difficultés sociales, éducatives ou conjugales
    • Personnes handicapées
      • Espace professionnel
      • Handicap : vivre à domicile
      • Les services d'accompagnement
    • Emploi et insertion
      • Les aides Emploi et Insertion
    • Environnement
      • Assainissement non collectif
      • Bénéficier de nos expositions
      • Espace rural et bocage
      • L'eau
      • Les espaces naturels sensibles
      • Sports et loisirs
      • Zones de préemption
    • Jeunesse
      • Bénéficier du Pass Engagement
    • Agriculture
      • Aides aux agriculteurs en difficulté
      • Développer durablement son exploitation
    • Collège et éducation
      • Transport scolaire des élèves en situation de handicap
    • Culture
      • Aides et soutien à la culture
      • Archives départementales
    • Routes et mobilités
      • Chantiers routiers
      • Entretien et exploitation
      • Inforoutes 22
      • Le covoiturage
      • Bonus Vélo
    • Europe
      • Demander une subvention
      • Europe Direct Europ'Armor
    • Logement
      • Accéder ou se maintenir dans son logement
    • Numérique
      • Numérique
    • Paiement et facturation
      • Effectuer un paiement
      • Facturation électronique
    • Sport
      • Partenariat avec le mouvement sportif
      • Sports et handicap
  • Découvrir les Côtes d'Armor
  • Actualités
  • Sortir
  • Inforoutes22
Rechercher
Menu

Publications réglementaires

  1. Côtes d'Armor le Département
  2. Le Département
  3. Publications réglementaires
  • Appels à candidatures

    Le département des Côtes d'Armor vous informe des appels à candidatures en cours.

  • Appels à Projets

  • Appels à manifestation d'intérêt

  • Avis de publicité domaniale

    Le département des Côtes d'Armor vous informe des disponibilités foncières et des demandes d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) en cours.

  • Avis d'attribution

  • Avis de consultation du public

  • Enquêtes publiques

  • Participations publiques

  • Marchés Publics

  • Vente de biens

  • Le Rapport Social Unique

    La loi du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction Publique a imposé, en substitution du bilan social,  la production d'un Rapport social unique (RSU) rassemblant des indicateurs relatifs à la gestion des ressources humaines.

  • Rapport d'activités

    Le rapport d'activités permet de présenter, par grands secteurs d'intervention, les actions entreprises par le Département et mises en oeuvre par les différents services. Découvrez l’ensemble des activités des services départementaux, les changements intervenus, les actions conduites et les projets concrétisés dans l'ensemble du territoire costarmoricain.

Département Infos Services : 02 96 62 62 22

Contactez-nous

Les équipes du Département répondent à vos questions de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi

  • Enquêtes publiques
  • Participations publiques
  • Appels à manifestation d'intérêt concurrente
  • Avis de consultation du public
  • Appels à candidatures
  • Appel à manifestation d'intérêt
  • Appels à projets
  • Avis d'attribution
  • Marchés publics
  • Facturation électronique
  • Vente de biens
  • Le Département recrute
  • Accessibilité : "partiellement conforme"
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique des cookies
  • Espace Presse
  • Rapport d'activités
  • Inforoutes22
  • Accessibilité des Services au Public
  • Atlas des paysages
  • Données personnelles et confidentialité
  • Logos du Département
Côtes d’Armor le Département (logo)
Retrouvez-nous sur
  • Facebook
  • Instagram
  • You Tube
  • LinkedIn