Le département des Côtes d'Armor vous informe des disponibilités foncières et des demandes d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) en cours.
Appel à manifestation d'intérêt
Corps
Avis de publicité préalable à une occupation temporaire du domaine public suite à une manifestation d'intérêt spontanée.
Documents Utiles (EB)
Avis de publicité suite à manifestation d'intérêt spontanée
Corps
Installation et l’exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur les aires de covoiturage
Le Département des Côtes d’Armor a reçu une manifestation d’intérêt spontanée d’un professionnel pour l’installation et l’exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur les aires de covoiturage de :
- les Vallées à Plénée-Jugon,
- Kernilien à Plouisy,
- Kerloeiz à Plouguernevel.
La manifestation d’intérêt spontanée tend à la délivrance d’une convention d’occupation temporaire du domaine public départemental, moyennant une redevance d’occupation du domaine public annuelle.
Documents Utiles (EB)
Corps
PORT DEPARTEMENTAL DE SAINT-QUAY-PORTRIEUX
Mise à disposition dans le cadre d’une convention d’autorisation d’occupation temporaire d’espaces portuaires situés sur le port de Saint-Quay-Portrieux.
Documents Utiles (EB)
Localisation
Contacts
Département des Côtes d’Armor - Direction des infrastructures
9, place du Général de Gaulle - CS 42371 - 22023 Saint-Brieuc Cedex 1