Les élus départementaux se réunissent en session publique le lundi 13 octobre à 11h à l'Hôtel du Département, sous la présidence de Christian Coail.

Le direct

La session reprends à 14h00

La page se mettra à jour automatiquement au démarrage de la session.

Ordre du jour

COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
1.1 Décision Modificative N°1 de 2025
1.2 Reprise de la mise en réserve du produit des DMTO
1.3 Rapport 2025 sur la situation des SEML et SPL dont le Département est actionnaire
1.4 Composition de la Commission Permanente
1.5 Délégations de fonctions aux Vice-Présidentes et Vice-Présidents
1.6 Composition des Commissions thématiques 
1.7 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES 
2.1 Taux directeurs des ESMS 2026
2.2 Situation des EHPAD costarmoricains

COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
3.1 Tourisme : Pré-bilan de la saison touristique 2025
3.2 Retrait du Département du Syndicat Mixte de l'Aéroport de Saint-Brieuc Armor
3.3 Adoption du "Plan Vélo 2030 des Côtes d'Armor

COMMISSION DE LA JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
4.1 Moyens financiers des collèges costarmoricains et tarifs de restauration pour 2026
4.2 Aide à la réalisation d'équipements sportifs structurants

Contacts

Documents utiles