Assemblée départementale : Budget Primitif 2025 les 24 et 25 mars

Pour rappel : dans le cadre du plan VIGIPIRATE, le public est invité à s’inscrire en ligne en bas de page pour assister à la session en tribune publique. Une pièce d’identité sera demandée pour accéder à la salle.

A l'ordre du jour de cette session :
 

COMMISSION DU SERVICE PUBLIC

1.1 Compte Financier Unique 2024
1.2 Présentation et équilibre du Budget Primitif 2025
1.3 Droits de mutation à titre onéreux - Relèvement du taux de la taxe de publicité foncière ou des droits d'enregistrement
1.4 Améliorer les conditions de travail et accompagner l'adaptation de nos ressources humaines
1.5 Renforcer la déontologie et promouvoir la vie démocratique
1.6 Promouvoir le territoire et l'institution
1.7 Garantir la sécurité des costarmoricaines et costarmoricains
1.8 Garantir le bon fonctionnement des systèmes d'information
et développer le numérique dans le département
1.9 Assurer un développement durable et équilibré du territoire

COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES

2.1 Accompagner les personnes âgées et promouvoir l'autonomie des personnes en situation de
handicap
2.2 Renforcer la prévention et la protection des enfants et de leur famille
2.3 Protéger les plus vulnérables et renforcer l'insertion des personnes
2.4 Soutenir le développement social local porté par les maisons du Département
2.5 Développer un habitat durable, accessible et de qualité sur l'ensemble du territoire
2.6 Actualisation du barème fixant les modalités de rémunération
et le montant des indemnités versées aux assistants familiaux

COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

3.1 Gérer de façon durable nos infrastructures routières et portuaires et mieux connecter le territoire et
développer les mobilités douces
3.2 Protéger et valoriser l'environnement remarquable en Côtes d'Armor
3.3 Accompagner les transitions agricoles et contribuer à la souveraineté alimentaire
3.4 Améliorer l'impact écologique de notre patrimoine et les conditions d'accueil de nos services
3.5 Développer un tourisme durable en Côtes d'Armor

COMMISSION DE LA JEUNESSE

4.1 Favoriser la citoyenneté et l'émancipation des jeunesses
4.2 Favoriser l'émancipation de toutes et tous grâce au sport
4.3 Bien vivre au collège et développer la citoyenneté
4.4 Développer un enseignement supérieur et une recherche de proximité en Côtes d'Armor

COMMISSION DE LA CITOYENNETÉ

5.1 Soutenir la richesse culturelle et linguistique costarmoricaine
5.2 Soutenir les associations et leurs emplois associatifs
5.3 Agir pour l'ouverture des Côtes d'Armor sur l'Europe