Le 12 octobre 2026, l'Assemblée départementale se réunit à en séance plénière à l'hôtel du Département sous la présidence de Christian Coail, pour la Décision Modificative n°1.
Le direct
La session démarre à 14h00
La page se mettra à jour automatiquement au démarrage de la session.
Ordre du jour
COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
- 1.1 Décision Modificative N°1 de 2026
- 1.2 Rapport 2026 sur la situation des SEML et SPL dont le Département est actionnaire
- 1.3 Convention de partenariat CDC - CD22
- 1.4 Assurer la solidarité territoriale - Contrats départementaux de territoire 2022 - 2027 - Prolongation du dispositif sur 2028
COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES
- 2.1 Taux directeur des ESMS
COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- 3.1 Stratégie départementale en faveur de la biodiversité : Point d'étape de la démarche - Bilan du schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles 2015 - 2025
- 3.2 Tourisme : Pré-bilan de la saison touristique 2026
- 3.3 Subventions d'investissement SEM BRETAGNE ARMOR PÊCHE
COMMISSION JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
- Moyens financiers des collèges costarmoricains et tarifs de restauration 2027
Contacts
-
Hôtel du Département des Côtes d'Armor
9 Place du Général de Gaulle 22000 Saint-BrieucTel. : 02 96 62 62 2222000 SAINT BRIEUC