Aller au contenu principal
Le Département
Fonctionnement et organisation
L'Assemblée départementale
Les services départementaux
Les élus
Vos conseillers départementaux
Comité de déontologie des élus
Les Maisons du Département
Politiques départementales
Accès aux documents administratifs
Les grands enjeux
Agir en faveur de l'égalité Femmes/Hommes
Agir en faveur du Breton et du Gallo
Développement durable
Schéma des Solidarités humaines
Schéma départemental des mobilités
Le chantier du pont Saint-Christophe
Schéma Pluriannuel d'Accessibilité Numérique 2024-2026
Canal de Nantes à Brest
Accessibilité des Services au Public
Les Etats généraux des politiques culturelles
Renforcer la démocratie et le lien citoyen
Décisions et budget
Côtes d’Armor, un Département, des valeurs
Budget primitif 2024
Côtes d'Armor : votre Département en deux minutes
Les sessions du Département
Calendrier des séances
Les décisions du Conseil départemental
Compétences
Terre de Jeux 2024
Publications réglementaires
Le Département recrute
Espace Presse
Vos services
Le Département recrute
Personnes âgées
Changer de lieux de vie
Les lieux d'informations
Vivre à domicile
Les services d'accompagnement
Enfance et famille
L'adoption
Maternité et petite enfance
Protection de l'enfance
Difficultés sociales, éducatives ou conjugales
Personnes handicapées
Espace professionnel
Handicap : vivre à domicile
Les services d'accompagnement
Emploi et insertion
Les aides Emploi et Insertion
Environnement
Assainissement non collectif
Bénéficier de nos expositions
Espace rural et bocage
L'eau
Jeunesse
Aide à la création d'une association
Bénéficier du Pass Engagement
Agriculture
Aides aux agriculteurs en difficulté
Développer durablement son exploitation
Collège et éducation
Transport scolaire des élèves en situation de handicap
Culture
Aides et soutien à la culture
Archives départementales
Routes et mobilités
Chantiers routiers
Entretien et exploitation
Inforoutes 22
Le covoiturage
Bonus Vélo
Europe
Aide à la mobilité
Demander une subvention
Europe Direct Europ'Armor
Logement
Accéder ou se maintenir dans son logement
Numérique
Numérique
Appel à projets
Paiement et facturation
Effectuer un paiement
Facturation électronique
Sport
Partenariat avec le mouvement sportif
Sports et handicap
Découvrir
Actualités
Sortir
Inforoutes22
Rechercher
Menu
Les décisions du conseil départemental
Accueil
Le Département
Décisions et Budget
Les décisions du conseil départemental
Sommaire
Sommaire
Les décisions du département
Les décisions du département
Cliquez
ici
Fermer