Le 12 octobre 2026, l'Assemblée départementale s'est réunit à en séance plénière à l'hôtel du Département sous la présidence de Christian Coail, pour la Décision Modificative n°1.

Rediffusion

Ordre du jour

COMMISSION DU SERVICE PUBLIC 

  • 1.1 Décision Modificative N°1 de 2026
  • 1.2 Rapport 2026 sur la situation des SEML et SPL dont le Département est actionnaire
  • 1.3 Convention de partenariat CDC - CD22
  • 1.4 Assurer la solidarité territoriale - Contrats départementaux de territoire 2022 - 2027 - Prolongation du dispositif sur 2028

COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES 

  • 2.1 Taux directeur des ESMS

COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • 3.1 Stratégie départementale en faveur de la biodiversité : Point d'étape de la démarche - Bilan du schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles 2015 - 2025
  • 3.2 Tourisme : Pré-bilan de la saison touristique 2026
  • 3.3 Subventions d'investissement SEM BRETAGNE ARMOR PÊCHE

COMMISSION JEUNESSE ET CITOYENNETÉ 

  • Moyens financiers des collèges costarmoricains et tarifs de restauration 2027

Contacts

Documents utiles