- Le Département
Assemblée départementale : Décision modificative n°1 (DM1) le 13 octobre 2025
Les élus départementaux se réuniront en session publique le lundi 13 octobre à 11h à l'Hôtel du Département, sous la présidence de Christian Coail. La session sera retransmise en direct sur cotesdarmor.fr
Ordre du jour
Pour rappel : dans le cadre du plan VIGIPIRATE, le public est invité à s’inscrire en ligne pour assister à la session en tribune publique. Une pièce d’identité sera demandée pour accéder à la salle.
A l'ordre du jour de cette session :
COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
1.1 Décision Modificative N°1 de 2025
1.2 Reprise de la mise en réserve du produit des DMTO
1.3 Rapport 2025 sur la situation des SEML et SPL dont le Département est actionnaire
1.4 Composition de la Commission Permanente
1.5 Délégations de fonctions aux Vice-Présidentes et Vice-Présidents
1.6 Composition des Commissions thématiques
1.7 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES
2.1 Taux directeurs des ESMS 2026
2.2 Situation des EHPAD costarmoricains
COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
3.1 Tourisme : Pré-bilan de la saison touristique 2025
3.2 Retrait du Département du Syndicat Mixte de l'Aéroport de Saint-Brieuc Armor
3.3 Adoption du "Plan Vélo 2030 des Côtes d'Armor
COMMISSION DE LA JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
4.1 Moyens financiers des collèges costarmoricains et tarifs de restauration pour 2026
4.2 Aide à la réalisation d'équipements sportifs structurants
Inscription à la tribune publique
Contacts
-
Conseil départemental des Côtes d'Armor
9 place du Général de Gaulle, Saint-BrieucTel. : 02 96 62 62 22
Les champs marqués d'un astérisque (*) sont obligatoires.
