L’Assemblée départementale s’est réunie le 13 octobre en séance publique à l'Hôtel du Département, sous la présidence de Christian Coail. 14 rapports étaient à l’ordre du jour de cette décision modificative, parmi lesquels un point d’étape sur la situation des Ehpad et le Plan vélo 2030.
Rediffusion
Ordre du jour
COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
1.1 Décision Modificative N°1 de 2025
1.2 Reprise de la mise en réserve du produit des DMTO
1.3 Rapport 2025 sur la situation des SEML et SPL dont le Département est actionnaire
1.4 Composition de la Commission Permanente
1.5 Délégations de fonctions aux Vice-Présidentes et Vice-Présidents
1.6 Composition des Commissions thématiques
1.7 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES
2.1 Taux directeurs des ESMS 2026
2.2 Situation des EHPAD costarmoricains
COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
3.1 Tourisme : Pré-bilan de la saison touristique 2025
3.2 Retrait du Département du Syndicat Mixte de l'Aéroport de Saint-Brieuc Armor
3.3 Adoption du "Plan Vélo 2030 des Côtes d'Armor
COMMISSION DE LA JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
4.1 Moyens financiers des collèges costarmoricains et tarifs de restauration pour 2026
4.2 Aide à la réalisation d'équipements sportifs structurants
Contacts
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Conseil départemental des Côtes d'Armor
9 place du Général de Gaulle, Saint-BrieucTel. : 02 96 62 62 22
