Aller au contenu principal
  • Le Département
    • Fonctionnement et organisation
      • L'Assemblée départementale
      • Les services départementaux
      • Les élus
      • Vos conseillers départementaux
      • Comité de déontologie des élus
      • Les Maisons du Département
      • Politiques départementales
      • Accès aux documents administratifs
    • Les grands enjeux
      • Agir en faveur de l'égalité Femmes/Hommes
      • Agir en faveur du Breton et du Gallo
      • Développement durable
      • Schéma des Solidarités humaines
      • Le chantier du pont Saint-Christophe
      • Schéma Pluriannuel d'Accessibilité Numérique 2024-2026
      • Canal de Nantes à Brest
      • Accessibilité des Services au Public
      • Les Etats généraux des politiques culturelles
      • Renforcer la démocratie et le lien citoyen
      • Réaménagement du port de Saint-Quay Portrieux
    • Décisions et budget
      • Budget primitif 2025
      • Côtes d’Armor, un Département, des valeurs
      • Côtes d'Armor : votre Département en deux minutes
      • Les sessions du Département
      • Calendrier des séances
      • Les décisions du Conseil départemental
    • Compétences
    • Terre de Jeux 2024
    • Publications réglementaires
    • Le Département recrute
    • Espace Presse
  • Vos services
    • Le Département recrute
    • Personnes âgées
      • Changer de lieux de vie
      • Les lieux d'informations
      • Vivre à domicile
      • Les services d'accompagnement
    • Enfance et famille
      • L'adoption
      • Protection maternelle et infantile
      • Protection de l'enfance
      • Difficultés sociales, éducatives ou conjugales
    • Personnes handicapées
      • Espace professionnel
      • Handicap : vivre à domicile
      • Les services d'accompagnement
    • RSA et solidarités
      • Le RSA et les aides à l'insertion
    • Environnement
      • Assainissement non collectif
      • Bénéficier de nos expositions
      • Espace rural et bocage
      • L'eau
      • Les espaces naturels sensibles
      • Sports et loisirs
      • Zones de préemption
    • Jeunesse
      • Bénéficier du Pass Engagement
    • Agriculture
      • Aides aux agriculteurs en difficulté
      • Développer durablement son exploitation
    • Collège et éducation
      • Transport scolaire des élèves en situation de handicap
    • Culture
      • Aides et soutien à la culture
      • Archives départementales
    • Routes et mobilités
      • Chantiers routiers
      • Entretien et exploitation
      • Inforoutes 22
      • Le covoiturage
      • Bonus Vélo
    • Europe
      • Demander une subvention
      • Europe Direct Europ'Armor
    • Logement
      • Accéder ou se maintenir dans son logement
    • Numérique
      • Numérique
    • Paiement et facturation
      • Effectuer un paiement
      • Facturation électronique
    • Sport
      • Partenariat avec le mouvement sportif
      • Sports et handicap
  • Découvrir les Côtes d'Armor
  • Actualités
  • Sortir
  • Inforoutes22
Rechercher
Menu

recherche

Résultats pour"contrat de territoire"

  1. Accueil
  2. Recherche (Page 82 sur 341)
  • (-) Tous
  • Actualité
  • Fichiers
  • Magazine
  • Page générique
  • Page Service

879 résultats

Trier par :
  • Pertinence
  • Date
Fichier à télécharger

Appels à manifestation d'intérêt

Annexe 15 - Fiche Ville de St Brieuc - Lamartine PDF - 831.5 Ko (nouvel onglet)
3 mars 2025
Fichier à télécharger

03.04.2025 - Prix Louis-Guilloux 2025 : les 10 ouvrages en compétition dévoilés

Dossier de presse Prix Louis Guilloux 2025 v5.pdf PDF - 4.09 Mo (nouvel onglet)
16 avril 2025
Fichier à télécharger

Participations publiques

Diaporama Reunion publique du 13 fevrier 2025 - Projet déviation Plancoët PDF - 5.5 Mo (nouvel onglet)
5 mai 2025
Fichier à télécharger

Appels à Projets

DOC 2 : Dossier de candidature 2025 ODS - 575.47 Ko (nouvel onglet)
26 novembre 2024
Fichier à télécharger

La faune

Les mammifères du site remarquable de Trestel et Bois Riou PDF - 319.21 Ko (nouvel onglet)
23 décembre 2020
Fichier à télécharger

Le GIP Cafés-cultures

Liste des établissements inscrits au 27/07/2020 PDF - 196.99 Ko (nouvel onglet)
4 mars 2021
Fichier à télécharger

16.05.2024 Espaces naturels sensibles : le Département effectue des travaux de sécurisation, d'entretien et de réfection sur le site de la Vallée du Moulin de la Mer

1605 CP chantier écologique Moulin de la mer 2024.pdf PDF - 199.1 Ko (nouvel onglet)
17 mai 2024
Fichier à télécharger

Appels à Projets

Annexe IV : Compte-rendu financier de subvention PDF - 75.09 Ko (nouvel onglet)
30 novembre 2020
Fichier à télécharger

Syndicat Mixte Ouvert de Logement Social

Adoption nomenclature M57 - Budget Syndicat Mixte - 5 décembre 2022 PDF - 503.74 Ko (nouvel onglet)
9 janvier 2025
Fichier à télécharger

Avis de publicité domaniale

Avis AMI concurrent RD786 TREDARZEC aire de stationnement PDF - 164.96 Ko (nouvel onglet)
27 novembre 2024
  • Première page « Premier
  • Page précédente  
  • …
  • Page80
  • Page81
  • Page82
  • Page83
  • Page84
  • Page85
  • Page86
  • Page87
  • Page88
  • Page suivante  
  • Dernière page Dernier »

Département Infos Services : 02 96 62 62 22

Contactez-nous

Les équipes du Département répondent à vos questions de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi

  • Enquêtes publiques
  • Participations publiques
  • Appels à manifestation d'intérêt concurrente
  • Avis de consultation du public
  • Appels à candidatures
  • Appel à manifestation d'intérêt
  • Appels à projets
  • Déclarations d'intention
  • Marchés publics
  • Facturation électronique
  • Vente de biens
  • Le Département recrute
  • Accessibilité : "partiellement conforme"
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique des cookies
  • Espace Presse
  • Rapport d'activités
  • Inforoutes22
  • Accessibilité des Services au Public
  • Atlas des paysages
  • Données personnelles et confidentialité
  • Logos du Département
Côtes d’Armor le Département (logo)
Retrouvez-nous sur
  • Facebook
  • Instagram
  • You Tube
  • LinkedIn