Le lundi 14 octobre, l'Assemblée départementale s'est réunit en séance plénière à l'hôtel du Département sous la présidence de Christian Coail, dans le cadre de la Décision Modificative n°1 (DM1).
Ordre du jour
A - Discours d'introduction du Président du Département Consulter le discours d'ouverture
B - APPROBATION du procès-verbal de la Session plénière du 16 Septembre 2024
C – EXAMEN DES RAPPORTS :
1 - COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
- 1.1 - Décision Modificative N°1 de 2024 Diaporama Rapport 1.1
- 1.2 - Rapport sur la situation des SEML et SPL dont le Département est actionnaire
- 1.3 - Contrats départementaux de territoire en faveur des communes et des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)
2 - COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES
- 2.1 - Mission d'information relative à la situation des EHPAD
- 2.2 - Rapport d'exécution 2023 et avenant à la convention prévention protection de l'enfance 2024
3 - COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- 3.1 - Tourisme : Bilan de la saison touristique 2024 et Adoption du Schéma Départemental de Développement Touristique en Côtes d'Armor 2025-2029 Diaporama Rapport 3.1
4 - COMMISSION DE LA JEUNESSE
- Moyens financiers des collèges publics et tarifs de restauration pour 2025
D – EXPLICATIONS DE VOTE DES PRÉSIDENTS DE GROUPE
E – VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2024
Contacts
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Hôtel du Département des Côtes d'Armor
9 Place du Général de Gaulle 22000 Saint-BrieucTel. : 02 96 62 62 2222000 SAINT BRIEUC