Aller au contenu principal
  • Le Département
    • Fonctionnement et organisation
      • L'Assemblée départementale
      • Les services départementaux
      • Les élus et élues du Département
      • Vos conseillères et conseillers départementaux
      • Comité de déontologie des élus
      • Les Maisons du Département
      • Politiques départementales
      • Accès aux documents administratifs
    • Les grands enjeux
      • L’égalité femmes‑hommes : un engagement fort, au cœur de l’action publique départementale
      • Agir en faveur du Breton et du Gallo
      • Développement durable
      • Schéma des Solidarités humaines
      • Le chantier du pont Saint-Christophe
      • Réaménagement du port de Saint-Quay Portrieux
      • Schéma Pluriannuel d'Accessibilité Numérique 2024-2026
      • Canal de Nantes à Brest
      • Accessibilité des Services au Public
      • Les Etats généraux des politiques culturelles
      • Renforcer la démocratie et le lien citoyen
    • Décisions et budget
      • Budget primitif 2025
      • Côtes d’Armor, un Département, des valeurs
      • Côtes d'Armor : votre Département en deux minutes
      • Les sessions du Département
      • Calendrier des séances
      • Les décisions du Conseil départemental
    • Compétences
    • Terre de Jeux 2024
    • Publications réglementaires
    • Le Département recrute
    • Espace Presse
  • Vos services
    • Le Département recrute
    • Personnes âgées
      • Changer de lieux de vie
      • Les lieux d'informations
      • Vivre à domicile
      • Les services d'accompagnement
    • Enfance et famille
      • L'adoption
      • Protection maternelle et infantile
      • Protection de l'enfance
      • Difficultés sociales, éducatives ou conjugales
    • Personnes handicapées
      • Espace professionnel
      • Handicap : vivre à domicile
      • Les services d'accompagnement
    • Soliguide, le guide de la solidarité en ligne
    • RSA et solidarités
      • Le RSA et les aides à l'insertion
    • Environnement
      • Assainissement non collectif
      • Bénéficier de nos expositions
      • Espace rural et bocage
      • L'eau
      • Les espaces naturels sensibles
      • Sports et loisirs
      • Zones de préemption
    • Jeunesse
      • Bénéficier du Pass Engagement
    • Agriculture
      • Aides aux agriculteurs en difficulté
      • Développer durablement son exploitation
    • Collège et éducation
      • Transport scolaire des élèves en situation de handicap
    • Culture
      • Aides et soutien à la culture
      • Archives départementales
    • Routes et mobilités
      • Chantiers routiers
      • Entretien et exploitation
      • Inforoutes 22
      • Le covoiturage
      • Bonus Vélo
    • Europe
      • Erasmus+
      • Europe Direct
      • FSE+
      • Partenariat Pologne
    • Logement
      • Accéder ou se maintenir dans son logement
    • Numérique
      • Numérique
    • Paiement et facturation
      • Effectuer un paiement
      • Facturation électronique
    • Sport
      • Partenariat avec le mouvement sportif
      • Sports et handicap
  • Découvrir les Côtes d'Armor
  • Actualités
  • Sortir
  • Inforoutes22
Rechercher
Menu

recherche

Résultats pour"contrat de territoire"

  1. Accueil
  2. Résultats de la recherche sur "hack instagram reddit 【Visit Kunghac.com】.7Q9D2C.u7Il" (Page 16 sur 17)
  • (-) Tous
  • Actualité
  • Fichiers
  • Magazine
  • Page générique
  • Page Service

916 résultats

Trier par :
  • Pertinence
  • Date
Page générique

Déclarations d'intention

27 juin 2025
Page générique

Recherche, développement et promotion de l'agriculture

21 avril 2021
Page générique

Côtes d'Armor Destination

Côtes d’Armor Destination est l’Agence de Développement Touristique et d’Attractivité du Département créée sous l’égide du Conseil Départemental. Sa double mission : renforcer l’attractivité du département, et proposer un conseil en développement touristique.

3 décembre 2024
Page générique

Débat d'orientation budgétaire 2025

Le lundi 3 février 2025, l'Assemblée départementale s'est réunit en séance plénière à l'hôtel du Département sous la présidence de Christian Coail, dans le cadre de la Débat d'Orientation Budgétaire.

15 avril 2025
Page générique

La protection de l’enfance en Côtes d’Armor : relevons ensemble le défi !

Les travaux de l'Observatoire Départemental de Protection de l'Enfance [ODPE] qui est une instance partenariale et bientôt sous une gouvernance partagée, ont été présenté le jeudi 18 novembre 2021 de 9h à 12h à l'occasion de la journée départementale de la Protection de l'Enfance

24 février 2022
Page générique

Décision Modificative n°3

L'Assemblée départementale s'est réunie en session publique le 23 novembre 2020 pour examiner la Décision Modificative n°3. Au programme de cette session, 12 rapports, dont le second volet du plan de relance de l’investissement public, l’action départementale pour agir sur la désertification médicale, l’entrée au capital de nouveaux actionnaires privés au CEVA, ou encore un nouveau forfait restauration scolaire pour les familles de collégiens.

22 avril 2021
Page générique

Les dépenses

21 avril 2021
Page générique

Décision modificative n°1 2025

L’Assemblée départementale s’est réunie le 13 octobre en séance publique à l'Hôtel du Département, sous la présidence de Christian Coail. 14 rapports étaient à l’ordre du jour de cette décision modificative, parmi lesquels un point d’étape sur la situation des Ehpad et le Plan vélo 2030.

14 octobre 2025
Page générique

Favoriser la diffusion et la création

28 octobre 2024
Page générique

La lecture publique

Le soutien à la lecture publique constitue une compétence obligatoire des Départements depuis les lois de décentralisation de 1986. Cette compétence obligatoire des Départements en matière de développement de la lecture publique est affirmée dans la loi n°2021 – 1717 du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.

18 décembre 2024
  • Première page « Premier
  • Page précédente  
  • …
  • Page25
  • Page26
  • Page27
  • Page28
  • Page29
  • Page30
  • Page31
  • Page32
  • Page33
  • …
  • Page suivante  
  • Dernière page Dernier »

Département Infos Services : 02 96 62 62 22

Contactez-nous

Les équipes du Département répondent à vos questions de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi

  • Enquêtes publiques
  • Participations publiques
  • Appels à manifestation d'intérêt concurrente
  • Avis de consultation du public
  • Appels à candidatures
  • Appel à manifestation d'intérêt
  • Appels à projets
  • Déclarations d'intention
  • Marchés publics
  • Facturation électronique
  • Vente de biens
  • Le Département recrute
  • Accessibilité : "partiellement conforme"
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique des cookies
  • Espace Presse
  • Rapport d'activités
  • Inforoutes22
  • Accessibilité des Services au Public
  • Atlas des paysages
  • Données personnelles et confidentialité
  • Logos du Département
Côtes d’Armor le Département (logo)
Retrouvez-nous sur
  • Facebook
  • Instagram
  • You Tube
  • LinkedIn