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L'ANC pour les particuliers

Guide technique pour la réalisation des études de sol et de filières PDF - 1.58 Mo (nouvel onglet)
23 mars 2021
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Avis de publicité domaniale

avis d'attribution domaniale le passeur du trieux.pdf PDF - 291.8 Ko (nouvel onglet)
15 avril 2026
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Regards sur le Grand site Cap d'Erquy - Cap Fréhel

Règlement du concours PDF - 396.44 Ko (nouvel onglet)
21 janvier 2021
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Participations publiques

Diaporama présenté à la réunion publique du 22 février 2022 PDF - 2.23 Mo (nouvel onglet)
3 mars 2022
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Décision modificative n°1 2025

1 autres utilisations

  • Décision modificative : compte-rendu
Plan vélo 2030 PDF - 2.93 Mo (nouvel onglet)
14 octobre 2025
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Appels à Projets

DC_lutte_contre_precarite_alimentaire_17 mai 2023 PDF - 438.05 Ko (nouvel onglet)
17 mai 2023
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Infos : travaux et déviations

Arrêté 2022T2279-ABROGATION-PARTIELLE-signé-18-08-2022 PDF - 53.98 Ko (nouvel onglet)
19 août 2022
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Syndicat Mixte Ouvert de Logement Social

Convention de Mise à Disposition par le Département 22 - 4 octobre 2021 PDF - 405.37 Ko (nouvel onglet)
9 janvier 2025
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Plan Vélo 2030

PLAN VELO 2030 DES CÔTES D’ARMOR PDF - 2.93 Mo (nouvel onglet)
3 mars 2026
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Schéma des solidarités humaines

Portrait social du département des Côtes d'Armor (Version condensée) PDF - 5.01 Mo (nouvel onglet)
11 mai 2022
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